Marque expirée - Marque en non vigueur
B.I.O.
Numéro de dépôt :
3505987
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/06/2017
Présentation de la marque B.I.O.
Déposée le 12 juin 2007 par SCORTECCI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « B.I.O. »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.I.O. est expirée depuis le 12 juin 2017.
SCORTECCI Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29